Conditions Generales d'Utilisation (CGU)

Préambule :

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du site internet du Vignoble du Haut Escaut (ci-après "le Site"). En accédant au Site et en l'utilisant, vous acceptez sans réserve les présentes CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous devez cesser d'utiliser le Site.

1. Accès au Site :

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les coûts liés à l'accès au Site, tels que les frais matériels, logiciels ou d'accès à internet, sont exclusivement à la charge de l'utilisateur. Le Vignoble du Haut Escaut ne saurait être tenu responsable des dysfonctionnements du réseau ou des serveurs, ni de tout autre événement échappant à son contrôle qui empêcherait ou dégraderait l'accès au Site.

2. Services proposés :

Le Site permet aux utilisateurs de :

Découvrir des informations sur le vignoble et ses produits.
Participer à des événements, notamment l'inauguration du vignoble.
S'inscrire à des newsletters et recevoir des informations commerciales.
Acheter des produits en ligne (si applicable).

Le Vignoble du Haut Escaut se réserve le droit de modifier, suspendre ou supprimer tout ou partie des services offerts sur le Site sans préavis.

3. Propriété intellectuelle :

Le contenu du Site, incluant mais ne se limitant pas aux textes, images, vidéos, logos et graphismes, est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du Vignoble du Haut Escaut.

4. Données personnelles :

Le Vignoble du Haut Escaut s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles des utilisateurs conformément à sa Politique de Confidentialité. Les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité des données les concernant. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre [Politique de Confidentialité].

5. Cookies :

Le Site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et collecter des données statistiques. En naviguant sur le Site, vous acceptez l'utilisation des cookies conformément à notre [Politique de Cookies]. Vous pouvez à tout moment modifier les paramètres de votre navigateur pour refuser les cookies.

6. Responsabilité :

Le Vignoble du Haut Escaut met tout en œuvre pour offrir des informations actualisées et exactes sur le Site. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations fournies. Le Vignoble du Haut Escaut ne pourra être tenu responsable des erreurs ou omissions, ni des conséquences de l'utilisation de ces informations.

Le Vignoble du Haut Escaut décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects causés à l'utilisateur lors de l'accès ou de l'utilisation du Site, ou en cas d'impossibilité d'accès au Site.

7. Liens hypertextes :

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Le Vignoble du Haut Escaut n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à l'utilisation qui pourrait en être faite par l'utilisateur.

8. Comportement des utilisateurs :

Les utilisateurs s'engagent à utiliser le Site de manière conforme aux lois et réglementations en vigueur. Ils s'interdisent notamment de :

Diffuser des contenus illégaux, nuisibles, diffamatoires, racistes, xénophobes, obscènes ou offensants.
Tenter d'obtenir un accès non autorisé à tout système ou réseau connecté au Site.
Perturber ou tenter de perturber le bon fonctionnement du Site.

Le Vignoble du Haut Escaut se réserve le droit de restreindre ou de bloquer l'accès au Site en cas de violation des présentes CGU.

9. Modification des CGU :

Le Vignoble du Haut Escaut se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le Site. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement les CGU pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

10. Droit applicable et juridiction compétente :

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGU, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de [ville où est situé le siège social de votre entreprise].

Contact :

Pour toute question relative à l'utilisation du Site ou aux présentes CGU, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : [Adresse e-mail] ou par courrier à [Adresse postale complète].